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126 Annexe

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AUTRES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, STATUTAIRES OU AUTRES, POUR LE

PRODUIT. POUR LES CLIENTS AMERICAINS, TOUTE GARANTIE EXPRESSE ET IMPLICITE POUR LE

PRODUIT, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE ET CONDITION DE

QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, EST LIMITEE DANS LE TEMPS

AU TERME DE LA PERIODE DE GARANTIE LIMITEE. AUCUNE GARANTIE, QU'ELLE SOIT EXPLICITE OU

IMPLICITE, NE POURRA ETRE APPLIQUEE APRES EXPIRATION DE LA PERIODE DE GARANTIE LIMITEE.

CERTAINS ETATS OU JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES CONDITIONS OU

GARANTIES IMPLICITES OU LIMITATIONS DE LA DUREE D'UNE CONDITION OU D'UNE GARANTIE

IMPLICITE. LA COUVERTURE DE CETTE GARANTIE EXPIRE LORSQUE VOUS VENDEZ OU TRANSFEREZ

CE PRODUIT A UN TIERS.

DELL N'ACCEPTE PAS DE RESPONSABILITE AU DELA DES RECOURS PREVUS DANS CETTE GARANTIE

LIMITEE OU POUR LES DOMMAGES SPECIAUX, ACCIDENTELS OU INDIRECTS, Y COMPRIS, MAIS SANS

SE LIMITER A TOUTE RESPONSABILITE POUR DES RECLAMATIONS DE PERSONNES TIERCES A VOTRE

EGARD, POUR DES PRODUITS NE POUVANT ETRE UTILISES OU POUR LA PERTE DE DONNEES OU DE

LOGICIEL. LA RESPONSABILITE DE DELL SE LIMITE A LA SOMME PAYEE PAR VOUS POUR LE PRODUIT

FAISANT L'OBJET D'UNE RECLAMATION. IL S'AGIT DE LA SOMME MAXIMALE POUR LAQUELLE DELL

EST RESPONSABLE.

CERTAINS ETATS OU JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE

DOMMAGES SPECIAUX, ACCIDENTELS OU INDIRECTS. LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS

NE VOUS CONCERNE DONC PEUT-ETRE PAS.

Règles d'exportation

Vous reconnaissez que ces Produits, qui peuvent comporter des technologies et du matériel, sont soumis aux lois et

réglementations sur les exportations en vigueur aux Etats-Unis, ainsi qu'à celles du pays dans lequel ces Produits sont

fabriqués et/ou reçus. Vous acceptez de vous soumettre à ces lois et réglementations. D'après la loi américaine, ces

Produits ne peuvent pas être vendus, faire l'objet d'un crédit-bail ou être transférés à des utilisateurs finals ou des pays

soumis à restriction. Ils ne peuvent pas non plus être vendus, faire l'objet d'un crédit-bail, être transférés à ou être

employés par des utilisateurs finals engagés dans des activités faisant intervenir des armes de destruction massive, y

compris mais sans s'y limiter, les activités ayant trait à la conception, au développement, à la production ou à l'utilisation

d'armes, de matériaux et d'équipements nucléaires, de missiles ou soutenant des projets visant à la création de missiles

et d'armes chimiques ou biologiques.

Contrat de licence logiciel Dell™

Le présent contrat est un contrat légal entre vous, l'utilisateur, et Dell Products, L.P (« Dell »). Le présent contrat couvre

tous les logiciels distribués avec le produit Dell, pour lesquels il n'existe pas de contrat de licence séparé entre vous et

l'éditeur ou le propriétaire des logiciels (collectivement appelé « Logiciel »). Il n'est pas destiné à la revente du Logiciel

ni d'aucune autre propriété intellectuelle. Tous les droits de propriété intellectuelle et les titres figurant dans le Logiciel

ou relatifs à celui-ci appartiennent au fabricant ou au propriétaire de ce Logiciel. Tous les droits non expressément

conférés dans le cadre de ce contrat sont réservés par le fabricant ou le propriétaire du Logiciel. En ouvrant ou en

déchirant l'emballage scellé du Logiciel, en installant ou en téléchargeant le Logiciel, voire même en utilisant un

Logiciel qui a été préchargé ou est incorporé à votre ordinateur, vous acceptez de respecter les termes du présent contrat.

Si vous n'acceptez pas ces termes, retournez immédiatement tous les éléments du Logiciel (disques, documentation

imprimée et emballage) et supprimez toute version du Logiciel préchargée ou incorporée.

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